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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVATION CONSULTANTS
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COMMUNIQUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMUNIQUALITE
INNOVATION CONSULTANTS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1472641
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/1998

Présentation de la marque COMMUNIQUALITE

Déposée le 17 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVATION CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMMUNIQUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVATION CONSULTANTS domicilié(e) 34, cours Gouffé, 13006 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LORIDON. - France.

La marque COMMUNIQUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNIQUALITE est expirée depuis le 17 juin 1998.

INNOVATION CONSULTANTS a également déposé les autres marques suivantes : Je suis manager , OPTIMER , IC INNOVATION CONSULTANTS


INNOVATION CONSULTANTS (S.A.R.L.) - 34, cours Gouffé, 13006 MARSEILLE. - France


LORIDON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Communication.